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Classe V. – Appareil locomoteur |
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Préambule
L'évaluation des incapacités physiques doit reposer sur des constatations permettant de déterminer si l'incapacité constatée risque d'empêcher une manœuvre efficace et rapide et de gêner le maniement des commandes en toutes circonstances, et notamment en urgence. Un test pratique est, si nécessaire, effectué.
Pour le permis A, dans les cas exceptionnels où l'aptitude médicale peut être envisagée, l'avis de l'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière sera recueilli lors d'un test pratique préalable à l'examen ou à la régularisation du permis de conduire (il sera contacté avant toute décision d'aménagement) : l'efficacité des appareils de prothèse et l'aménagement du véhicule conseillés par les médecins sont appréciés et vérifiés par l'expert technique. Il s’assurera qu'avec ces dispositifs l'épreuve de contrôle des aptitudes et des comportements confirme que la conduite n'est pas dangereuse. Une concertation entre les médecins et celui-ci, préalable à toutes les décisions d'aménagement dans les cas difficiles (voire en cas d'avis divergents) sera envisagée si nécessaire conformément à la réglementation en vigueur.
Lorsque le handicap est stabilisé, et en l'absence de toute autre affection pouvant donner lieu à un permis temporaire, le permis est délivré à titre permanent.
L'embrayage automatique ou le changement de vitesses automatique, lorsqu’ils constituent la seule adaptation nécessaire, ne sont pas considérés comme des aménagements et autorisent l'attribution d'un permis B, mention restrictive : « embrayage automatique » ou « changement de vitesses automatique ».
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NUMÉRO |
AFFECTIONS |
GROUPE 1 : LÉGER
(catégorie A) |
GROUPE 1 : LÉGER
(catégories B et E(B)) |
GROUPE LOURD
(catégories C, D, E(C)
et E(D)) |
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5.1 |
Membres supérieurs |
La commission tiendra compte de la valeur fonctionnelle du membre supérieur dans son ensemble. La qualité des moignons bien étoffés et non douloureux, le jeu actif et passif des différentes articulations et leur coordination doivent permettre une prise puissante et large avec possibilité d'opposition efficace. |
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5.1.1. Doigts, mains |
Incompatibilité de toute lésion gênant les mains ou les bras dans la triple fonction de maintien du guidon, de rotation des poignées ou de manœuvre des manettes.
Dans certains cas de réadaptation exceptionnelle, l'aptitude à la conduite est laissée à l'appréciation de la commission médicale. La nécessité de l'adjonction d'un side-car sera envisagée en fonction du handicap, de l'appareillage et de l'adaptation fonctionnelle. Avis du spécialiste et voir préambule. |
Compatibilité si la pince est fonctionnelle, avec opposition efficace. |
Compatibilité si la pince est fonctionnelle, bilatérale avec opposition efficace. La force musculaire de préhension doit être sensiblement équivalente à celle d'une main normale. |
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5.1.2 Pronosupination |
L'absence ou la diminution notable de la fonction de pronosupination nécessitent si besoin l'avis du spécialiste. |
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5 1.3. Amputation main, avant-bras, bras |
Incompatibilité (voir paragraphe 5.1.1). |
Compatibilité sous réserve d'aménagement du véhicule. |
Incompatibilité. |
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5. 1. 4. Raideurs des membres supérieurs |
Avis du spécialiste si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction. |
Avis du spécialiste si nécessaire, en cas de lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction. |
Incompatibilité des lésions fixées des nerfs, des os, des articulations, des tendons ou des muscles entraînant une diminution importante de la fonction. |
| Les ankyloses, les
arthrodèses du coude et de l'épaule non douloureuses en position de fonction pour la conduite automobile sont compatibles. |
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5.2 |
Membres inférieurs :
5.2.1. Amputation jambe |
L'aptitude à la conduite est laissée à l'appréciation de la commission médicale (voir préambule).
La nécessité de l'adjonction d'un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l'adaptation fonctionnelle à l'appareillage.
Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l'expert technique en cas de permis avec aménagement. |
La nécessité d'un aménagement sera envisagée en fonction du handicap, de son évolutivité, de la qualité du moignon et de l'adaptation fonctionnelle à l'appareillage.
L'embrayage automatique, lorsqu'il constitue la seule adaptation nécessaire, n'est pas un aménagement et autorise l'attribution d'un permis B, mention « embrayage automatique ». |
A gauche : compatibilité : « embrayage automatique ».
A droite : compatibilité avec aménagements. |
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5.2.2. Amputation cuisse |
L'aptitude à la conduite est laissée à l'appréciation de la commission médicale (voir préambule).
La nécessité de l'adjonction d'un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l'adaptation fonctionnelle à l'appareillage.
Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l'expert technique en cas de permis avec aménagement. |
A gauche : compatibilité permis B, mention restrictive « embrayage automatique ».
A droite : compatibilité permis avec aménagement. |
A gauche : compatibilité : « embrayage automatique ».
A droite : incompatibilité. |
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5.2.3. Ankylose, raideur du genou |
L'aptitude à la conduite est laissée à l'appréciation de la commission médicale (voir préambule).
La nécessité de l'adjonction d'un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l'adaptation fonctionnelle à l'appareillage.
Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l'expert technique en cas de permis avec aménagement. |
Si l'attitude vicieuse est importante :
A gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique ;
A droite : compatibilité avec aménagement. |
A gauche : compatibilité : « embrayage automatique », si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable.
A droite : compatibilité avec aménagements, si la flexion du genou est inférieure à 70° ou si le genou est instable. |
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5.2.4. Ankylose, raideur de la hanche |
L'aptitude à la conduite est laissée à l'appréciation de la commission médicale (voir préambule).
La nécessité de l'adjonction d'un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l'adaptation fonctionnelle à l'appareillage.
Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l'expert technique en cas de permis avec aménagement. |
Si l'attitude vicieuse est importante :
A gauche : compatibilité permis B avec embrayage automatique ;
A droite : compatibilité avec aménagement. |
Incompatibilité en cas de douleurs ou d'attitude vicieuse importante. |
| 5.2.5. Lésions multiples des membres |
L'aptitude à la conduite est laissée à l'appréciation de la commission médicale (voir préambule).
La nécessité de l'adjonction d'un side-car sera envisagée en fonction du handicap et de l'adaptation fonctionnelle à l'appareillage.
Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l'expert technique en cas de permis avec aménagement. |
L'association de diverses lésions uni ou bilatérales sera laissée à l'appréciation des commissions médicales.
Avis du spécialiste et vérification des capacités du conducteur par l'expert technique en cas de permis avec aménagement. |
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5.3 |
Rachis |
Les mouvements de rotation doivent être conservés de manière satisfaisante (pour le groupe Léger : obligation de rétroviseurs bilatéraux si nécessaire. En cas de lésion neurologique associée, outre l'atteinte motrice des membres, la stabilité du tronc et l'équilibre du bassin seront soigneusement évalués (compatibilité avec aménagements). |
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